Aller au contenu
Rejoindre

Droit d’auteur et demandes de retrait

Comment signaler une atteinte au droit d'auteur à TeleNitro.

TeleNitro respecte les droits des créateurs et des ayants droit. Si vous estimez qu’un contenu lié à notre réseau porte atteinte à votre droit d’auteur, envoyez-nous une notification à l’aide du formulaire de cette page.

Ce qu’il faut inclure

  • Une description de l’œuvre protégée par le droit d’auteur.
  • Des liens vers le contenu que vous estimez contrefaisant.
  • Un lien vers l’œuvre originale, s’il en existe un.
  • Vos coordonnées.
  • Une déclaration de bonne foi et d’exactitude, ainsi que votre signature.

Et ensuite

Nous examinons chaque notification et prenons les mesures applicables. Nous pourrons vous contacter pour obtenir des précisions. Fournir de fausses informations dans une notification peut avoir des conséquences juridiques.

Vos informations ne servent qu'à vous répondre.